chef d’établissement peut-il empêcher un élève à participer à un voyage scolaire suite à une allergie grave ?

Normalement il est comme tous les autres (cf vivre ensemble et pensée unique). Il y a des textes :

- voir pages 11 et 12 du PDF joint VM sorties scolaires sur demande via le blog

- exclure élève de la sortie = sanction disciplinaire (voir document joint de la MAIF) sur demande via le blog

- la question a été posée à une cellule juridique du Ministère, voici la question et la réponse : "Les enseignantes d'anglais du collège xxxx organisent un voyage à Londres au mois de février
prochain.
Sur la quarantaine d'élèves, participant au projet, deux élèves sont épileptiques. Depuis la rentrée,
les crises sont très fréquentes (au moins une par semaine, voire une par jour sur certaines périodes),
très spectaculaires et parfois violentes.
Nous sommes conscients que ces élèves ont le droit de participer au voyage, cependant la prise en
charge des crises pose problème aux accompagnateurs... Nous cherchons donc des solutions afin de
pouvoir prendre en charge les élèves en cas de crise, de transport à l'hôpital, etc.
Un protocole est mis en place au collège et sera repris et étoffé pour le séjour.
Nous conseillons aux familles de prendre l'assurance annulation et de voir avec leur assurance pour
les conditions de rapatriement.
Nous avons proposé qu'un membre de la famille accompagne chacune des deux jeunes filles (coût
supplémentaire à la charge des familles). L'une des deux familles a refusé (a priori pas pour des
raisons financières).
Dans la mesure où nous proposons des solutions et que la famille refuse, est-ce un motif pour
"l'évincer" du voyage ?
Connaissez-vous des situations d'ordre médical qui ont conduit à ne pas accepter la participation
d'un élève au voyage ?
Le voyagiste est tenu d'informer les familles d'accueil, celles-ci sont en droit de refuser de recevoir
ces élèves. Que se passe-t-il alors ? Les élèves ne participent pas au voyage ou doit-on trouver un
autre hébergement (hôtel ?) ? »
R « s'agissant de la prise en charge d'un élève dans le cadre d'une activité facultative,
l'établissement n'a pas à sa charge une obligation de résultat. Le chef d'établissement responsable de
l'organisation de l'encadrement durant le voyage peut effectivement décider ne pas autoriser un
élève à participer s'il estime, après avoir envisagé les différentes possibilités d'aménagement de
l'accueil de l'enfant (PAI spécifique, ou volet particulier du PAI), que les conditions de sécurité
adaptées au profil de l'élève ne sont pas réunies.
La famille d'accueil doit nécessairement être informé des difficultés de l'élève dès lorsqu'il existe
une probabilité qu'une crise se manifeste pendant le temps d'accueil en famille. La question de
savoir si cette famille d'accueil peut refuser en conséquence est réglée par les dispositions
contractuelles qui lient cette famille avec le voyagiste. Seul ce dernier peut répondre à cette
question, et aux solutions alternatives qu'il peut vous proposer. »

- Si ton élève est encadré par AVS voir texte joint (sur demande via le blog)

N'oublions pas que le chef d'établissement reste responsable de ses élèves et doit obéir à "l'obligation de moyens". Pour ma part je pense qu'il faut déployer, face aux parents, un argumentaire qui fera que l'élève restera ... chez lui.

Didier