Abandon d'option au collège en fin d'année ?

Un élève peut-il arrêter l'option latin au bout d'un an, ou changer son fusil d'épaule en 5ème par un abandon de la classe bilangue par exemple et demande de retour en 5ème avec une LV2 "normale" et proposée dans le collège compte tenu de circonstances particulières ?

Une avocate que je cite assez souvent et qui propose ses services aux parents d'élèves en conflits  avec des "difficultés de l'École" à souvent répondu à cette question et certains Tribunaux administratifs (Versailles, Amiens") ont précisé le droit.

Que faire si un principal du collège refuse ce choix  lorsqu'il est demandé en fin d'année par les parents ?

La réponse de cette avocate :

L'abandon du latin à l'issue de la classe de 5e ou autre  est possible. En effet, aucune disposition de nature législative ou réglementaire ne fait obligation aux élèves de 4e ou autre de poursuivre un enseignement optionnel, quel qu'il soit, au seul motif qu'ils l'auraient commencé en classe de 5e.

Il convient d'informer par écrit le chef d'établissement de l'arrêt de cet enseignement optionnel,  en fin de 5e ou avant la rentrée de 4e, en faisant valoir que cet abandon est fait dans l'intérêt de la scolarité de l'élève .

En cas de refus du  chef d'établissement , il faut aviser le directeur académique. 

A cette réponse est jointe un modèle de lettre au DASEN. Je vous mets ci dessous ce modèle.

Modèle de courrier en cas de refus par le chef d'établissement qu'un élève arrête l'option latin en fin de 5e

(copie à la direction des services départementaux de l'Éducation nationale)

À l'attention de Monsieur le Principal,

Monsieur le Principal,

Nous nous permettons d'intervenir auprès de vous en notre qualité de parents de XXXX. Par courrier en date du .............., nous vous avons informé que XXXXXX ne continuerait pas l'option latin en 4e.

Vous êtes parfaitement informé que l'arrêt de cet enseignement optionnel est motivé par les difficultés familiales que rencontre XXXXX.

Aucune disposition de nature législative ou réglementaire ne fait obligation aux élèves de 4e de poursuivre un enseignement optionnel au seul motif qu'ils l'auraient commencé en classe de 5e.

Or, bien que vous ayez été prévenu de l'arrêt de l'option latin, c'est à tort qu'à plusieurs reprises, votre établissement a obligé XXXXXX à suivre le cours de latin.

En conséquence, nous vous remercions de nous confirmer que vous avez pris acte de l'arrêt du cours de latin par XXXXX, et de cesser immédiatement, à réception de la présente, toutes démarches à l'encontre de ce dernier visant à l'obliger à suivre cette matière.

Veuillez agréer, Monsieur le Principal, l'expression de nos salutations distinguées.

by  XXXXXX  avocate en droit de l’éducation.

Ainsi pour d'autres questions similaires sur ces options (paiement par l'Educ Nat d'une option non offerte dans l'établissement commencée ailleurs puis suite à déménagement non présente au nouveau collège par exemple, attitudes un peu musclée de professeurs par peur de disparition de leur discipline et "sanctionnant" l'abandon de l'option alors que la réponse à la question ne relève que d'une décision du Chef d'établissement, demande de dispense d'option en cours d'année pour raison X ... etc ...) la réponse en terme de textes et de droit est toujours la même :« il résulte des dispositions combinées ci-dessus rappelées du code de l'éducation [L. 131.1 et L. 511.1] et de l'article 3-5 du décret susvisé du 30 août 1985 qu'un élève est tenu de suivre les enseignements correspondant au programme et figurant dans l'emploi du temps de l'établissement scolaire dans lequel il est inscrit."

Pas plus, pas moins. Alors après il appartient au Perdir de deviser et convaincre parents, élèves, salle des profs et groupe des profs de la discipline pour ensuite prendre la décision, qui au regard des textes lui appartient (je lis régulièrement dans NéoProfs des saillies appelant à se substituer aux Perdir ...) .

question subsidiaire : un  élu au nom du Parti XXXX peut il sans se re soumettre à élection  s'inscrire dans un Parti qui marche bien ou mieux ? Il y a t-il des textes ? Les seuls textes traitent de l'éligibilité (âge, nationalité, droits civiques ...) après le reste n'est que question de l’intéressé.

Comments

[Giraud]

Bonjour
À la fin de l’année scolaire de cinquième de mes filles, j’ai rempli le dossier de réinscription pour la quatrième, refusant l’option latin qu’elles avaient en cinquième, car elles ne se sentent pas alaise dans cette matière et se sentent pas investi donc lors de la réinscription le Collège nous demandait de cocher les cases bien évidemment, je n’ai rien coché car elle ne voulait plus l’option latin. Hier elles ont fait leur rentrée des classes et à ma grande surprise, le collège, du moins la directrice me refuse l’arrêt de l’option et me menace d’un signalement. Que dois-je faire ? Cordialement Madame Giraud

[Didier]

Bonjour Madame, prenez contact avec moi, directement, soit sur mon adresse mail : bucchididier0@gmail.com soit par téléphone au 04 66 80 17 08. Mai ne perdez pas de temps. Didier Bucchi

[bourgy]

Bonjour,
Ma fille a pris l'option latin en 5ème, elle passe maintenant en 3ème et souhaite arrêter. J'ai fait un courrier au chef d'établissement en fin d'année scolaire pour en faire la demande. J'ai eu une réponse négative hier (par téléphone) au motif que l'engagement pris est de 3 ans. J'ai déposé un second courrier dans la foulée à la principale (en suivant votre modèle). Que faire si elle continue à refuser l'arrêt de l'option ?
Cordialement,

[Didier]

Bonjour Monsieur,
Plusieurs parents que j'ai assisté m'apprennent ce matin qu'ils ont eu satisfaction sur les mêmes demandes (abandon d'options). Pour vous indiquer la marche à suivre (recours grâcieux auprès du DASEN, en cas de refus saisie du médiateur académique et copie au rectorat etc il faut que vous preniez contact avec moi par mail : bucchididier0@gmail.com. La législation est claire, l'abandon d'option, dès lors qu'elle n'est pas formulée "en cours d'année" est une prérogative des "parents ou des responsables légaux". Cordialement

[Battiti]

Bonjour,
J'inscris mon fils en classe bilangue espagnol en 6eme et maintenant il voudrait changer de langue pour l'année prochaine, la 5eme. La raison est très simple, il est déjà bilangue espagnol, et lorsqu'on a fait l'inscription en CM2 l'école avait dit qu'il s'agissait d'une classe bilingue, mais c'est une classe qui commence en niveau débutant, la classe n'est pas adapté à son niveau.
Peut-je demander un changement?
Merci d'avance pour votre réponse
Bien cordiamement,
Maria

[Didier]

Bonjour Madame, Vous pouvez le faire, légalement, dès lors que votre demande est faite durant l'année scolaire N (2024-2025) pour l'année scolaire N+1 c'est à dire l'année prochaine. La procédure est assez complexe et longue et souvent, refusée par les chefs d'établissement. Je peux vous en indiquer les "méandres", vous transmettre les différentes lettres types. Contactez moi sur mon adresse mail : bucchididier0@gmail.com. J'ai "assisté" plus de 110 parents d'élèves dans cette procédure et tous ont eu satisfaction mais "l'entreprise" est longue et il faut s'armer de patience.

[Fatiha]

Bonjour,
J’ai inscrit mon fils en option latin depuis la 5 eme aujourd’hui il est en 4 eme et il ne veut plus faire cette option. J’ai prévenu le principal du collège le 4 septembre. Mais il refuse cet abandon. Y a t’il un recours possible ?
Merci pour vos réponses.
Cordialement
Fatiha

[Didier]

Bonjour Fatiha,
L'abandon d'option ne peut se demander et donc se faire que lorsque votre demande est formulée au cours du 3ème trimestre d'une année pour la rentrée suivante. Dans ce cas légalement et réglementairement, elle ne peut être refusée, et si elle l'est il y a des recours possibles et faciles. Mais là, votre demande a été faite le 4 septembre, soit l'année commencée et le Principal, à bon droit vous les refuse. Seule le recours à la médiation peut éventuellement fonctionner. Pour vous y aider contactez moi directement sur ma messagerie bucchididier0@dmail.com (attention c'est le 0 du pavé numérique et non le lettre O pour mon adresse). Cordialement en attendant votre mail.

[sandra]

Bonjour lors de l'inscription de ma fille en BTS jai coché espagnol facultatif pensant qu'elle pourrait ou pas choisir lors de la rentrée.Hors dès la 1ere semaine elle leur a dit qu'elle ne souhaitais pas conserver cette option facultative donc non obligatoire et on le lui a refusé .Après un mail à la CPE sans retour et un appel rejeté par la proviseur je souhaite savoir où puis je m'adresser pour leur expliquer .Ma fille a une petite santé suite à 5 interventions chirurgicale et une maladie auto-immune elle fatigue vite . Ca serait en milieu d'année je comprendrais mais là on se bat depuis la rentrée...

[Didier]

Bonsoir Sandra, vue l'urgence je vous transmets mon n° de téléphone : 04.60.80.17.08 et mon adresse mail bucchididier0@gmail.com mais il ne faut pas tarder. A bientôt de vous entendre ou lire. Didier Bucchi

[Marina]

Bonjour , Je suis en classe de 3éme et je fait Allemand depuis la 6éme . Je voudrais savoir si c'est possible d'arrêter l'Allemand au début d'année car il y a quelqu'un de ma classe qui a réussi a arrêter l'allemand mais je ne sais pas si c'est vraiment possible d'arrêter donc je veux savoir comment faire et si c'est possible. Merci d'avoir lis mon commentaire

[Didier]

Bonjour à vous, en théorie on ne peut interrompre un option qu'après en avoir fait la demande avant la fin du 3ème trimestre de l'année précédente et non pas en cours d'année. Dans votre cas la demande aurait dû être faite avant le 3ème conseil de classe de votre année de 4ème. Le Principal peut donc, à bon droit, refuser votre demande. Pour autant il faut quand même essayer. Je vous laisse mon adresse mail mais, si vous n'êtes pas majeur,,seuls vos parents seront habilités à faire les démarches. Mon adresse mail : bucchididier0@gmail.com .Dans mon adresse c'est le chiffre 0 et non la lettre O. J'attends donc de vous lire et indiquerai la démarche. Cordialement Didier Bucchi

[delphine]

Bonjour,
Merci pour votre article, mais je suis un peu confuse:
Ma fille a suivi une classe de première l'année dernière, avec une option facultative de mathématiques complémentaires (car cette matière avait été retirée du tronc commun par le gouvernement) en plus de ses trois options de spécialités ( science et vie de la Terre, Histoire Géopolitique et Anglais). En fin d'année scolaire, l'équipe enseignante lui a demandé sans plus d'explication si elle souhaitait continuer cette option, ce à quoi elle a répondu favorablement, pensant qu'il s'agissait de la continuité de l'option maths suivie en Première.
Dès la première semaine de cours de Terminale, son enseignante de Mathématiques l'a mise en garde sur le niveau acquis l'année passée, car l'option mathématiques complémentaires que ma fille avait suivi ne permet pas de suivre l'option maths de Terminale, plutôt orientée pour des élèves ayant choisi une spécialité Mathématiques en Première, ce qui n'est pas le cas de ma fille. Toujours selon son enseignante de nombreuses notions lui manqueront afin qu'elle puisse suivre cet enseignement sans difficulté,(nous avons un message de sa part nous le confirmant) d'autant plus que le coefficient est de 4 pour cette matière.
Dès le jeudi 7 septembre ma fille et nous même avons demandé auprès de la Directrice du lycée, un retrait de l'option ainsi qu'un entretien afin de lui expliquer la situation, par courrier, par mail...en vain.
Depuis la santé de ma fille est fragilisé, l'infirmière nous a demandé de faire établir un PAI avec ordonnance du médecin demandant le retrait de l'option, ce que nous avons fait... en vain.
Aujourd'hui la Direction l'oblige a continuer d'aller en cours de mathématiques, sous prétexte d'exclusion de l'établissement si trop d'absence, ce à quoi ma fille s'est résignée mais il s'agit maintenant de sa santé qui est impactée. Que pouvons-nous faire? Devons-nous écrire au DASEN? au médiateur?
Merci d'avoir pris le temps de lire mon commentaire un peu long ;)

[Didier]

Bonsoir Madame. Contactez moi directement sur mon adresse mail qui a changé depuis peu. Je vous donne la nouvelle : bucchididier0@gmail.com Je vous donnerai la marche à suivre mais nous sommes assez tard dans l'année scolaire. Cordialement et restant à votre disposition. Didier Bucchi

[Fihue]

Bonjour , ma fille est en terminale et à l option japonais qu elle désire arrêter en cours d année car elle a trop de travail et à pris trop d options .. peut elle arrêter ? Et à quel texte se rattacher , merci

[Didier]

Contactez moi demain à mon adresse mail bucchi.didier@bbox.fr mais en théorie l'abandon en cours d'année est très difficile. Il vous faudra donc "négocier" et je vous donnerai les procédures à suivre. Cordialement. Didier Bucchi

[Hélène]

Mon enfant est en 4éme il a l'option latin depuis la 5éme mais note d'information ne nous indiquait que le latin passait d'1 heure à 3 par semaine. De plus il est en difficulté dans d'autre matières essentielles. Par conséquent sur sa demande et avec notre soutien nous souhaiterions qu'il cesse le latin et prenne des cours de soutien dans les autres matières.
Mais l'établissement s'y oppose non pas pour le bien être et l'épanouissement de l'élève mais pour que ca ne fasse pas boule de neige. Comment puis-je faire pour leur imposer notre volonté scolaire?
Merci par avance de me répondre.

[Didier]

Hélène, votre question étant plus "personnelle" contactez moi via mon adresse mail bucchi.didier@bbox.fr et je vous répondrai dès réception de votre courrier ou bien servez vous, tout en bas le la page du Blog de l'onglet "contact" qui vous permet de me saisir directement.

[Malmaison]

Bonjour,
sur quelle source, quel texte peut -on s'appuyer pour argumenter ce courrier ?
merci d'avance.
Cordialement.
DM

[Didier]

Bonjour,
Le courrier exposé dans cet article reste l'ossature toujours valable auquel il faut rajouter les argumentations "personnelles" du cas de l'élève. Si l'article 3.5 du décret de 1985 a été abrogé, on trouvera dans la Loi sur "l'École de la Confiance" Livre 1er Principes généraux que l'on peut citer mais écrits moins explicitement. Ainsi il conviendra d'écrire "vu l'article 3.5 du décret de 1985, abrogé, et remplacé en son Livre 1er Principes généraux par des articles qui n'infirment en rien sa teneur ...". 3 parents d'élèves cet été on fait appel au Perdir Enragé car ils avaient reçu une fin de non recevoir à leurs demandes et après appel au x DASEN qui en un premier temps on refusé puis ont renvoyé sur le chef d'établissement, après saisines du Médiateur puis du Recteur, ont eu gain de cause dès la rentrée. Je leur avais rappelé qu'ils pouvaient citer " Le ministre interrogé en 2018-2019 sur les langues vivantes, les classes bilangues répondait ceci dans son argumentation : "Les élèves peuvent en outre bénéficier d'enseignements facultatifs de langues vivantes ou régionales dès la classe de sixième proposées alors sous la forme d'options éventuellement par l'établissement. La classe bilangue peut être établie sans obligation de continuité avec l'enseignement des langues proposées dans l'école d'origine. Les efforts pour développer des bilangues de continuité entre l'école et le collège ont vocation néanmoins à être poursuivis. L'enseignement des deux langues en classe de sixième dure jusqu'à six heures hebdomadaires conformément aux dispositions de l'article 7 de l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège. Ces enseignements facultatifs sont proposés à tous les élèves volontaires qui souhaitent enrichir et diversifier leurs connaissances et compétences afin de mieux préparer leurs projets de poursuite d'études." Le Ministre dans sa réponse rappelant donc que certains enseignements étaient donc "facultatifs".
Dans la hiérarchie des Normes c'est le Code de l'Éducation qui est supérieur aux Règlements qui en découlent et ce Code est clair : "Article D331-38
Le choix des enseignements optionnels, champs et spécialités d'une voie d'orientation incombe aux parents de l'élève ou à l'élève majeur, éclairés par le dialogue avec les membres de l'équipe éducative et par l'avis du conseil de classe."

Voici ce que dit le Ministère par la voix de la DGESCO c'est à dire la Direction des Enseignement "

Existe-t-il une clause stipulant explicitement que le choix d’une langue revient aux
parents ? Corollaire : les familles ont-elles encore le choix de leur LV1 à l’entrée en
classe de sixième au collège lorsqu’elles ne font pas le choix de la bilangue ?
Le choix reste ouvert aux parents dans la limite de l’offre de l’établissement du
secteur, il s’agit donc d’un choix contraint. Réglementairement, aucune contrainte
n’impose le choix de la continuité de l’apprentissage de la langue vivante suivie à
l’école élémentaire, mais la loi prévoit qu’une continuité des apprentissages de
langues vivantes étrangères doit être assurée entre le primaire et le collège (article
L. 312-0-2 du code de l’éducation). Pédagogiquement, l’intérêt de l’élève doit être
bien évidemment central.
Dans le cas d’une rupture de continuité en 6e, la langue apprise au primaire,
abandonnée en 6e au profit d’une autre LV1, sera-t-elle reprise en 5e comme LV2 ?
Là aussi, il n’y a pas d’obligations réglementaires. L’intérêt de l’élève doit être pris en
compte. Si c’est une « langue et culture régionale », elle peut aussi devenir un
enseignement de complément à partir du cycle 4. "

Ce qui veut dire que le Code de l'Éducation oblige le collège de secteur à proposer la langue vivante ou régionale suivie en élémentaire dans son établissement. Pas pour les parents car le Code de l'Éducation ne s'adresse pas à eux.
N'hésitez pas à me demander plus éclaircissements mais via mon adresse mail bucchi.didier@bbox.fr

[ROBIN Philippe]

Bonjour Didier et salutations d'un ancien de Perditice. Il me semble que l'article 3.5 du décret de 1985 a été abrogé en 2008 ou 2009

[Didier]

L. 131.1 et L. 511.1] et de l'article 3-5 du décret susvisé du 30 août 1985. Ces derniers textes mentionnent que l’assiduité est obligatoire pour les enseignements facultatifs et "pour les enseignements facultatifs" auxquels l'élève a été inscrit. Cette inscription aux enseignements facultatifs se fait en fin d'année scolaire pour la rentrée suivante. C'est à ce moment là qu'il faut faire la lettre au chef d'établissement. Attention cela ne vaut pas pour abandon d'option facultative en cours d'année scolaire. Pour la lettre n'hésitez pas à entrer personnellement en contact avec moi via ce blog. Je vous ferai un modèle plus précis de lettre mais indiquez moi niveau élève, option qu'il voudrait cesser et depuis quand la fait-il.