Le maquis de la rémunération, HSa ou E, IMP ... qui ? comment ? quelles applications ?

Entre juillet 2015 et janvier 2017, le régime indemnitaire de la fonction publique sera modifié par la mise en place progressive du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétion...

http://www.cgteduc.fr/carrire-mainmenu-48/rmunrations-mainmenu-152/indemnits-hs-mainmenu-383

« Ma cassette, ma cassette ... » ou la galère des heures supplémentaires et autres primes.

Depuis la Libération et par l’accumulation de décisions « négociées » dans le cadre d’une politique salariale dite « contractuelle » la rémunération des fonctionnaires était un « maquis » d’heures, de primes et de particularités.

Dans un souci de rationalisation, de « contenir la masse salariale », et suite au vote de la Loi dite « LOLF » avec son cortèges de « BOP », si les choses se sont clarifiées aux yeux de l’administration, pour faire vite, pour les Perdir, c’est un peu plus compliqué et surtout « un peu plus tendu ».

Comment ça marche, qui donne quoi, comment sont constituées telles et telles enveloppes.

Tout d’abord il y a les primes que je dirais « automatiques » comme « la prime d’installation » ou les indemnités comme « l’indemnité de départ volontaire ». Je mets un lien sur tout l’existant dans le catalogue des heures, primes et indemnités existantes à ce jour

primes indemnités HSa ou HSE

- Le point de départ de certaines de ces primes et indemnités ramène à l’installation du fonctionnaire et donc du PV d’installation envoyé bien renseigné en début d’année scolaire. La mise en paiement de la rémunération d’un agent fonctionnaire, non-fonctionnaire, impose que celui-ci ait effectivement pris ses fonctions.

Secrétariat de l’EPLE puis services gestionnaires vont donc faire le travail. Pour cette phase il y a « du papier » rempli par les fonctionnaires et du travail du secrétariat du collège sur GI/GC. « La mise à jour de la base académique via GI/GC doit être réalisée sans délai, dès la prérentrée, soit à la date du 1er septembre de l’année en cours ou à la prise de fonctions, afin que les intéressé(e)s ne subissent pas d’interruption ou de retard de rémunération. » in vademecum des personnels gestionnaires. Sans oublier tous les personnels un peu particulier et souvent mouvant comme AED, CUI, AVS … qui sont à « taguer » sur des applications particulières . D’autant que en cas de changement d’affectation ou de mutation, le paiement sera interrompu par le gestionnaire du dossier de rémunération principale de l’intéressé(e) avec effet du 1er Septembre. L’ouverture des droits pour les nouveaux affectés est générée par au vu d’un état d’attribution émis par l’EPLE d’affectation.

- Un autre point de départ de la rémunération et en tout cas de « suppléments ou indemnités : STS/WEB. Ici tout le travail de l’équipe de direction sous l’autorité et surtout l’entière responsabilité du chef d’établissement. Une raison pour laquelle beaucoup de Perdir ne laissent pas leur secrétariat au clavier de certaines applications comme ASIE, STS et autres. Et qui dit STS dit ISOE et surtout la part modulable qui dépend de l’organisation interne de l’établissement.

* ISOE part fixe : le paiement de cette indemnité, propre aux personnels assurant des fonctions d’enseignement, n’est pas interrompu au 1er Septembre en cas de mutation. Son attribution est automatisée. Pas de souci pour celles et ceux qui la perçoivent.

Les intervenants recrutés comme vacataires d’enseignement) pourront percevoir l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves part fixe, lorsqu’ils participent à la notation, l’évaluation du travail des élèves ainsi qu’aux conseils de classes, sous certaines conditions. Donc travail de l’établissement pour les repérer et les installer dans leurs droits à ISOE.

* ISOE part modulable : cette indemnité est attribuée aux enseignants qui exercent les fonctions de professeur principal. Ces informations « remontent » de la base établissements, via le module « STS Web ». Le versement de cette indemnité est effectué mensuellement. La saisie peut s’effectuer tout au long de l’année .

Et qui dit STS dit … HSA et donc travail d’organisation de l’établissement, ses répartitions, les ORS dépassés, les négociations plus ou moins difficiles. Les mises à jour des dossiers indemnitaires des enseignants concernés sont effectuées par les chefs d’établissement. Comme le stipulent les instructions ministérielles, l’attribution et les modifications d’ HSA sont déduites uniquement à partir des informations figurant dans le module « STS ».

Et comme on parle d’HSA, ouvrons la porte des HSE en parlons maintenant pour elles, des « enveloppes ». Naguère, il y a longtemps « naguère » les établissement recevaient un volume à la fois « bissectrice » de la taille de l’établissement, du « bagout » de ses chefs, de l’histoire, de la taille de l’élu local. Bon j’exagère … mais nous sommes sur Perdir Enragé. Le volume d’HSE correspond plus aujourd’hui à des actions engagées, des projets retenus, de la typologie de l’établissement, et de bien d’autres critères comme une « projection » des heures à donner pour les remplacement de courte durée. Ici DOS, DASEN, IPR sont les lecteurs/interprètes/évaluateurs d’heures à mettre dans « l’enveloppe » de l’établissement. La ou les « grosseurs » de ladite enveloppe se retrouveront dans « ASIE ».

Et comme on parle d’ASIE, ouvrons la porte des « suppléances » et « remplacements » :

* Les enseignants qui effectuent une suppléance supérieure à 14 jours peuvent prétendre à l’attribution d’indemnités codifiées dès lors qu’ils suppléent un professeur absent dont "l’apport" horaire est supérieur à son ORS. Donc ici on cause avec « SUPPLE » d’un coté et, si mes souvenirs sont encore frais GI/GC pour l’absent personnel du collège.

* Si l’absence est plus courte ou dite de « courte durée » on déclare le personnel absent dans GI/GC et celui qui va le remplacer, cela va générer automatiquement des heures dans ASIE qui serviront à payer « le professeur » qui effectue « effectivement » devant élèves ladite absence. Avec son lot de « bloquants » à ne pas oublier comme les temps partiel qui ne peuvent « remplacer » notamment.

Le « naguère » a vu disparaître un certain nombre d’activités, parfois empiriquement organisées, empiriquement créditées et payées comme des HS pour heure de concertation avec les élèves ou autres termes. C’est maintenant clean, projeté et décrit aux autorités. Et ça s’appelle IMP, c’est quantifié, correspond à l’autonomie des établissements etc ... etc … Il y a donc du STS/Web dans l’air, de la répartition et dialogues collectifs internes car Il appartient au chef d'établissement de saisir l’indemnité au bénéfice des agents concernés, dans le module STSweb à partir d’une liste « d’enseignants éligibles ».

Le maquis est encore fourni, la lecture longue, j’arrête ici le « premier épisode ».