Ma cassette, Ma cassette 2ème épisode (suite)

« Ma cassette, ma cassette ... » 2ème épisode.

L’enveloppe attribuée à chaque établissement, outre ce que rappelé dans le 1^er épisode pourra aussi contenir ce qui correspond à des indemnité des intervenants chargés d’activités accessoires relevant des actions à pilotage national (comme l’École Ouverte par exemple). Cette indemnité est versée après délivrance d'un certificat de service

fait, attestant de la participation effective de l'agent aux activités mentionnées dans sa désignation, permettant de procéder au paiement. Pour ma part, dans deux de mes précédent collèges je pouvais verser des indemnités dans le cadre de l’École ouverte, à des Professeurs, des intervenants extérieurs, au Gestionnaire, à la secrétaire qui assuraient un travail effectif.

La tambouille pour constituer ces enveloppes se résument depuis STS/WEB, ASIE, SUPPLE, et la magnifique application accessible depuis l’environnement numérique du chef d’établissement où , en fin d’année, il fera le bilan de son « parcours », établira «ses projets comme « école ouverte, autres dispositifs nationaux », attendra des réponses, validations puis … enveloppes éventuelles.

Résumons en numérique :

Sur STS (structure et services) :

Ind. 0205 : heures supplémentaires-année (HSA) d’enseignement effectuées par les personnels enseignants des établissements du second degré hors suppléance.

Ind. 0576 : majoration de la première heure supplémentaire-année (HSA) d’enseignement effectuée par les personnels enseignants des établissements du second degré hors suppléance.

Ind. 1228 : Indemnité de suivi et d’orientation des élèves attribuée aux personnels enseignants du second degré (part modulable).

Sur ASIE :

Ind. 0497(taux normal) et (taux majoré) : Heures supplémentaires effectives (HSE) d’enseignement effectuées par le personnels enseignants des établissements du second degré assurant le remplacement de courte durée. Saisie uniquement via GI-GC. Attention, les contractuels à temps incomplet ne peuvent pas percevoir d’HSE.

Ind. 0215 : heures supplémentaires effectives (HSE) d’enseignement effectuées par les personnels enseignants des établissements du second degré hors suppléance.

Ind. 0379 : indemnité pour activités péri-éducatives.

Ind. 0207 : heures d’interrogation effectuées dans les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE).

Ind. 0208 : heures projet actions éducatives (PAE) – Heures à taux spécifique.

Je ne vous détaille pas ce qui relève de telle ou telle action mais grâce à ASIE, lorsque les enveloppes sont constituées (par vos soins via vos projets, votre structure via STS, vos actions particulières et souvent fonction d’activités dites accessoires relevant de priorités nationales) vous y retrouverez pêle mêle :

- HSE pour Assistance pédagogique à domicile (enfants malades)

- HSE hors suppléances Projet d établissement

- Langues vivantes enseignants HSE en premier degré

- suppléances Actions d évaluation enseignants HSE hors suppléances

- Aide individualisée enseignants HSE hors suppléances Remise à niveau

Comme je vous parlais de la LOLF en préalable, les « sous sous » en € ou en heures qui entrent dans vos enveloppes (envoyés par DOS Académique ou départementale) ont des intitulés qui commencent par Programmes, les fameux de la LOLF détaillée en BOP etc …

Le programme regroupe des moyens ayant une destination commune.

Programme 0140 – Enseignement scolaire public du 1er degré

Programme 0141 – Enseignement scolaire public du 2nd degré : regroupe notamment les

rémunérations principales et les indemnités des personnels de direction, d’enseignement et d’orientation en poste dans les établissements du 2nd degré (hors personnels d’éducation).

Programme 0230 – Vie de l’élève : regroupe notamment les rémunérations principales et les indemnités des personnels d’éducation, titulaires et non titulaires, des SE-MI, des AVSi, des AESH, des personnels de santé scolaire pour le 1er et 2nd degré.

Programme 0214 – Soutien de la politique de l’Éducation Nationale : regroupe notamment les rémunérations principales et les indemnités des personnels en poste dans les services

académiques (rectorat et DSDEN).

Petit clin d’oeil du « polémiste » : pas de programme pour récompenser les secrétaires sérieuses, d’ailleurs ne le sommes nous tous pas ?

Les enveloppes sont déléguées en année scolaire sauf pour les heures FAI/ZEP et péri-éducatives pour lesquelles les enveloppes sont en année civile. (le travail de projets, les bilans de fin d’année, les comptes d’exploitation ou l’évaluation de financements etc …). Ces actions ont un caractère sportif, artistique, culturel, scientifique ou technique. Les dotations pour les établissements sont réparties dans la limite des contingents attribués par les inspecteurs d'académie, après avis des comités techniques. Le projet d'école ou d'établissement prévoit ces activités. Ces heures pour activité péri-éducative sont considérées comme des heures supplémentaires, au même titre que les heures supplémentaires au titre de l’accompagnement éducatif.

Les mouvements sur ASIE, placés sous l’autorité du Chef d’établissement (les états de paiement étant signés par lui) sont soumis au droit d'évocation de la DRFIP. C’est quoi cette affaire ? C’est la Direction Générale des Finances Publiques qui opère « à posteriori et de façon aléatoire » rôle « d’évocation »l pour assurer la fiabilité des comptes clos soumis à l’autorité en charge de leur approbation. Autant continuer à être clair et pas « approximatif » sur le versement de telle ou telle indemnité même pour faire plaisir à un personnel qui … du temps de M’sieur Charlie etc. etc.

Tout cela est bien expliqué (qui STS, qui ASIE) et liste des HS et Indemnités pour quelq personnels et comment ...  qui STS Qui ASIE Liste

Un dernier mot pour terminer. J'ai parlé en tout début du 1er épisode des "formulaires papier". C'est le cas pour démarrer la procédure qui va aller du projet à l'enveloppe finale pour les indemnités liées aux activités péri-éducatives.  En préalable, "on" réunit commission pédégo de l'étab; groupe de disciplines si besoin, fait Projet étab si pas fait ou en "refondation", bref tout'l'toutim sans oublier le C.A. Puis il y a aussi des appels à projets d'ici ou ailleurs. Et "on" batit des Parcours, qu'ils culturent ou rendent "sains" des corps et des esprits. Mais comment arrive-t-on à l'enveloppe de HSE ou Indemnités ? Je vous mets en lien une communication de l'Académie d'Amiens qui dans sa présentation et les liens ouverts permet une très bonne compréhension.   Activités Péri éducatives Amiens

Bon il fait beau, faut qu'j'arrose le jardin : citronniers, orangers, Hahessessiers, indemnissiers. Bises les abonné(e)s.

Didier