la DGH, le TRMD nouveau est arrivé ...

C'est la période, comme le retour des hirondelles, les vendanges, ou les vins nouveaux ont la leur. Pour les Perdir c'est la DGH. Derrière ce sigle obscur se cache la Dotation Globale Horaire.

Pour les collègues du 1er degré , cet article, assez simple, n'est pas encore de leur "tasse de thé" mais qui sait, en ces temps d'École du Socle ...

Vers janvier les établissements du 2nd degré reçoivent leur "dotation" horaire point de départ d'un travail assez long et à la fois technique, comme une mayonnaise, qui se monte avec patience et doigté, pour se clore courant juillet par les Emplois du temps.

La DGH (ou DHG suivant comment on parle) c'est l'aboutissement d'un travail fait en amont par les services académiques.

Ingrédients : nombre d'élèves prévus à la rentrée prochaine X (multiplié) par un coefficient appelé H/E ou horaire par élève qui prend en compte  un coefficient choisi à l'échelon académique ;

Généralement, des correctifs sont mis en œuvre, soit par mélange de différents modes de calculs, soit par étalonnage des coefficients en fonction de critères tels que les classements en éducation prioritaire, en réseau d'éducation prioritaire (REP et REP+), etc., les structures spécifiques, ou d'autres choisis en fonction du projet académique.

Le H/E n’est pas le même pour tous les établissements. Il dépend de l’enveloppe globale attribuée au département mais aussi de la taille de l’établissement (plus l’effectif est important, plus le H/E est petit). Il est différent suivant les niveaux et suivant le type d’établissement (collège ou lycée). D’autres critères interviennent tels que le classement de l’établissement en zone prioritaire ou une particularité comme par exemple un établissement fonctionnant sur plusieurs sites. 

La dotation horaire globale adressée aux établissements est  constituée de deux « enveloppes » : l’une en heures-poste,l’autre en HSA, auxquelles une troisième concernant les IMP est associée. Cette dernière indique le volume d’indemnités alloué à l’établissement, dans le cadre des « missions particulières » des enseignants, hors face à face pédagogique. ( voir les 3 articles sur ce blog consacrés aux HSA, ORS et IMP).

Par la suite, après un travail dans l'établissement , le chef d’ établissement   va répartir tout ça, et on obtient le TRMD (Tableau de Répartition des Moyens Donnés). Le TRMD explicite les dédoublements et le nombre d'heures enseignées par discipline. Il en découle donc directement le service hebdomadaire de chaque professeur, les heures supplémentaires et les suppressions de postes ou supports .C'est ce tableau qui devra être voté au CA. Donc le Perdir  convoquera le  conseil pédagogique,  la commission permanente puis du CA. C'est à ces moments là qu'il va proposer la structure de l'établissement, la ventilation des heures reçues, intégrera (ou non ...) les propositions et adaptations des membres de ces différentes structures de l'EPLE que sont Conseil pédagogique, commission permanente, C.A. 

La  structure pédagogique , devant respecter les horaires élèves officiels, les priorités définies dans le projet d'établissement et le contrat d'objectifs, les statuts des enseignants (ORS – Obligation Réglementaire de Service) et les prévisions d'effectifs par niveau, série, langue et option. Il présente, s'il y a lieu, les propositions de création ou de suppression de postes qui en résultent . Beaucoup de chef d'établissements rencontrent, dans des réunions bipartites (en tête à tête) les personnels, puis les Parents d'élèves notamment. On se situe là en janvier février.

Pour résumer le chef d’établissement est informé de l’enveloppe de la DHG par les services académiques, il établit un projet de répartition (TRMD) respectant les obligations résultant des horaires réglementaires et cohérent avec le contrat d’objectifs et les axes prioritaires du projet d’établissement ; il consulte le conseil pédagogique  ; puis la commission permanente  ; ses conclusions sont communiquées aux membres du conseil d’administration ; lequel conseil d’administration va délibérer et émettre un vote sur le projet de répartition.

Tout cela parait simple mais la DGH (les besoins d'enseignements) peut être différente du volume d'heures que représentent les Professeurs de l'établissement (moyens). Alors HSA, demande d'heures qui seront assurées par des professeurs en sous-service dans d'autres établissements, ou dans l'autre sens heures rendues par les professeurs en sous-service dans l'établissement. Et pour paraphraser un humoriste de l'ancien monde "il y a des jours où ça s'évapore" car : 

- on ne pouvait imposer plus d’une HSA à un enseignant qui n’en souhaitait pas ; Attention: suite à la parution du Décret n° 2019-309 du 11 avril 2019 portant création d’une seconde heure supplémentaire hebdomadaire non refusable par les enseignants du second degré, ce sont deux heures supplémentaires imposables dès la rentrée 2019!!

- les professeurs à temps partiel ne peuvent avoir d’HSA ;

- les professeurs bénéficiant d’une décharge peuvent refuser toute HSA ;

- on ne peut imposer d’HSA à un enseignant fournissant un certificat médical

Et pour clore : Article R421-9 : si la DHG n'est pas votée (ça arrive), et bien on recommence et il faut refaire une CP et un CA tout en respectant bien les délais. Ajoutons à cela les vœux, les motions, les climats où se font ces travaux et on obtient la tension artérielle du Perdir de janvier et février.

Courage ...