Questions, réponses, nomination premier poste (suite encore)

Après un début de cette série de manière chronologique, qui se poursuivra, je débute par des classements par thèmes.

Classement des articles du Perdir Enragé par thèmes

Le Conseil d’Administration :

Délai entre C.A et C.P

Qui peut assister au C.A titulaires, suppléants

Refuser ou non les questions diverses

Délégué de classe peut-il être inéligible

Règles de rédaction du P.V

Titulaires et suppléants "nominatifs" ? Règles

Diffusion des compte-rendus comment ? à qui ?

Qui peut présider en l'absence du chef établissement

Délégation de signature. A qui ?

Le Conseil de discipline :

Matérialité des faits

Transmission ou pas du P.V

Absence de titulaires au Conseil de discipline

Faute collective. Que faire ?

Annulation de décisions. Jurisprudences

Témoignages et pièces à verser

Qui peut êtrre représenté par un avocat ?

Élève démissionnaire avant le Conseil ?

Erreurs de procédure ?

Sanctions et sursis

Le Fond, la Forme, l'appel

Le délit "hors de l'établissement"

Conseil de discipline et diffusion de photos

Propos diffamatoires, harcèlement

Harcèlement et production de la preuve