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Conseils de discipline et autres conseils (2) Le conseil d'administration Petits rappels pas inutiles à dire ou...
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Des tableaux récapitulatifs sont dans le (2) Collèges, lycées et autres EPLE : Au niveau des collèges, des lycées,...
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Il y a "l' usage" et "les textes". Pour les textes, qui n'entrent pas dans ce qui relève des mesures prises par...
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Beaucoup de questions ont été posées à ce sujet, sur le plan du Droit. Le dernier numéro de la Lettre d'Information...
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DGH, TRMD, désaccord, motions des Professeurs, votes ... Il n'y a pas de DGH alternative à celle faite par le chef...
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Les changements apportés par le Décret « Mesures de simplification de certaines procédures afin d'améliorer le...
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Je pense avoir balayé la plupart des questions qui peuvent se poser sur le Conseil d'administration. Chaque article...
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- Question délégation de signature : « Un chef d’établissement qui souhaite effectuer une délégation de signature...
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P eut-on réunir le C.A dans sa dernière formation (N-1) quand les élections à N ont eu lieu ? :"Un CA peut-il se...
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Les élections au Conseil d’administration des EPLE. Tout d’abord il faut se référer au Code de l’Éducation (je...
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Les Conseils d’administration (élections puis tenues) sont bientôt dans les tuyaux. Quelques questions sont arrivées...
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Question souvent posée, tant par les personnels de direction que par les Professeurs sur leur site " Néoprofs"....
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Une question a été posée récemment à la D.A.J (Direction des Affaires Juridiques) d'une académie qui parait fort...
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Mesures de simplification de certaines démarches et procédures au bénéfice des usagers et des agents du service...
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La question du Perdir du Nord de la France : Les parents élus au CA me demandent s'ils peuvent transmettre le PV...
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