Aide , informations juridiques et légales pour lycées collèges écoles,
/image%2F3358998%2F20251003%2Fob_f134f2_04f1a9a0e6f7035a14b6809d746a9090.jpg)
/image%2F3358998%2F20191009%2Fob_1602d0_hse.jpg)
En résumé des deux précédents "épisodes" Les missions et obligations réglementaires de service (ORS) des enseignants...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20191004%2Fob_f25ae0_sport-ecole.jpg)
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) propose la suppression pour les moins de 18 ans...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20191003%2Fob_7e4e51_accident-scolaire.jpg)
La récente actualité (suicide d'une directrice d'école) est sans doute le moment pour rappeler que des procédures...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20191002%2Fob_33de26_hse.jpg)
Quand nous recevons, dans le second degré, la DGH ou DHG celle-ci, depuis les textes de 2014-2015 où IMP se sont...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20191002%2Fob_38d0f9_laicite-a-l-ecole.jpg)
Il commence tout simplement par le Principe inscrit à l’article premier de la Constitution française – « La France...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20191001%2Fob_66617e_hse.jpg)
IMP , ORS, HSA, HSE Avant d’attaquer cet article ouvert par les textes de 2014 et 2015 quant aux IMP notamment...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190928%2Fob_ae7bba_violence.jpg)
Les procédures disciplinaires mises en œuvre (devan t le chef d’établissement et devant le conseil de discipline),...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190927%2Fob_34ab79_brexit.jpg)
Dans le cas de voyages organisés dans un pays situé en Europe hors espace Schengen (Royaume-Uni) et /ou dans le...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190927%2Fob_475bb7_signes-religieux.jpg)
Le ministère rappelle qu’un vademecum « La laïcité à l’école » est mis à disposition pour les équipes éducatives...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190925%2Fob_cd28af_commission-appel.jpg)
Noté dans le dernier numéro de la Lettre d'Information Juridique (lien sur l'onglet en haut du blog de L'Enragé)...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190924%2Fob_97bce0_cole-henri-wallon-trappes.jpg)
Immobilisations, Amortissements, Dépréciations Les immobilisations semblent assez simples à définir, ne serait-ce...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190922%2Fob_7039ea_zep.jpg)
La carte des "zones prioritaires" comme il se dit souvent fait encore couler de l'encre, tant dans les écoles que...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190920%2Fob_33dfbf_signes-religieux.jpg)
Le feuilleton continue et le récent jugement du Tribunal Administratif d'Appel de Lyon dans l'affaire dite de Meyzieu...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190920%2Fob_c56d55_images-veille-juridique.jpg)
Faits établis à l’extérieur de l’établissement et sanctions disciplinaires : « S’il est établi que cet élève a...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190918%2Fob_51b310_budget.jpg)
Les principes budgétaires 1 L'année budgétaire et l'exercice comptable commencent le 1 er janvier et s'achèvent...
En savoir plus/image%2F3358998%2F20190916%2Fob_8e1992_budget.jpg)
Tout d'abord y'a pas d'nul chez les Perdir, mais j'aime bien cette collection XXX pour les nuls et en plus à la...
En savoir plus